Un tribunal américain annule la condamnation du fabricant de Barbie

Un tribunal américain annule la condamnation du fabricant de Barbie

Nouveau rebondissement dans le feuilleton judiciaire autour de la poupée Bratz, concurrente de Barbie produite par Mattel. La condamnation de Mattel en 2011 a été annulée jeudi par la cour d’appel de San Francisco. Un nouveau procès opposant les deux fabricants est encore possible.

Le géant américain du jouet avait été condamné en avril 2011 à verser 170 millions de dollars de dommages et intérêts à la compagnie MGA, fabricante de la poupée Bratz. La cour a annulé cette condamnation mais a maintenu le versement de 137,8 millions de dollars au titre des frais d’avocats.

Le fabricant de la Barbie soutenait que le créateur de la poupée Bratz, Carter Bryant, l’a conçue alors qu’il était employé de Mattel, entre 1999 et 2000, et s’était inspiré de Barbie. MGA avait défendu l’entière paternité de la poupée et accusé Mattel d’espionnage industriel.

La cour d’appel a annulé la condamnation de Mattel au motif que la plainte pour espionnage industriel n’aurait pas dû être traitée en même temps que celle des droits d’auteur sur la poupée. Le tribunal a par ailleurs laissé entendre, non sans une pointe d’humour, que sa décision entraînerait probablement un nouveau procès.

La décision d’avril 2011, en faveur de MGA, était déjà le renversement d’une décision de 2008, quand un tribunal californien avait condamné MGA pour violation de la propriété industrielle.

Mattel s’est félicité jeudi de la décision du tribunal, notant cependant que le groupe doit toujours s’acquitter des frais d’avocats. Le groupe a signalé avoir provisionné les 137,8 millions de dollars de frais d’avocats dans les comptes du 4e trimestre 2012.

Mattel espère également que cette décision mettra un terme au feuilleton judiciaire. « Bien que MGA puisse en théorie réclamer un nouveau procès (…) nous sommes persuadés qu’une telle plainte se verra opposer le délai de prescription », écrit le groupe.

Sources : hebdo.ch