Scooter à 3 roues : Peugeot condamné pour contrefaçon

Le scooter à trois roues fait l’objet d’une intense bataille commerciale en France mais aussi d’un enjeu de propriété intellectuelle, comme le suggère l’annonce de la condamnation de Peugeot Motocycles pour contrefaçon de brevet, le 21 septembre dernier.

C’est le scooter Peugeot à 3 roues Metropolis qui est au cœur des débats. Les tribunaux français et italien reprochent à la marque française de s’être inspirée du système qui permet au Piaggio MP3 de se pencher dans les virages comme un deux-roues classique et de bloquer la fourche afin que le conducteur n’ait pas à poser le pied à terre à l’arrêt.

Le tribunal parisien a condamné Peugeot Motocycles à payer 1,5 million d’euros de dommages-intérêts et à cesser la commercialisation des scooters utilisant le brevet concerné, alors que le tribunal de Milan a accompagné l’interdiction de commercialisation d’une pénalité de 6 000 euros pour chaque engin vendu.

La direction de Peugeot Motocycles a fait savoir qu’elle allait interjeter appel des deux décisions et qu’elle continuera de diffuser son Metropolis en France – marché qui totalise plus de la moitié des ventes de trois-roues –, mais elle s’interroge quant à la pertinence de poursuivre les ventes en Italie. Costantino Sambuy, Président de Peugeot Motocycles, affirme :

Notre position est ferme : le système d’articulation du Metropolis est absolument différent de celui de Piaggio !

De son côté, les représentants de Piaggio se sont félicités de cette condamnation dans un communiqué :

Des investissements considérables en recherche et développement, qui ont permis à Piaggio d’être à l’avant-garde dans la technologie des véhicules à trois roues, ont conduit le Piaggio MP3 à une position de leadership sur ce marché.

La guerre des brevets entre les deux marques a débuté en 2014, lorsque Piaggio a saisi la justice, estimant que quatre de ses brevets étaient indûment utilisés par son concurrent français. Débouté pour trois d’entre eux, Piaggio a obtenu gain de cause pour le quatrième.

Affaire à suivre !

Sources : Le Monde
Illustrations : Licences Creative Commons