PME, ETI, la propriété intellectuelle (PI) comme levier de croissance – Paroles d’experts

Pour aller plus loin, l’IEEPI et Yann de Kermadec vous proposent la formation suivante :

• PME, ETI : pensez la PI comme levier de croissance

Paroles d’experts : Yann de Kermadec.

L’IEEPI donne la parole à ses experts, aujourd’hui Yann de Kermadec,
Expert en Management de l’Innovation et de la PI.

Yann de Kermadec nous propose l’analyse suivante : PME, ETI, la propriété intellectuelle (PI) comme levier de croissance.

Les chemins qui mènent à la PI sont parfois surprenants !

Erwann Cloarec, élève ingénieur en fin de deuxième année, vient d’arriver en stage dans l’entreprise BCC. Cette entreprise d’une cinquantaine de personnes, développe et utilise des équipements de contrôle pour les bouteilles et cuves de gaz.

Stéphane Bouilloux, son maître de stage, n’a pas beaucoup de temps à lui consacrer. Il lui explique, dans les grandes lignes, le projet d’innovation sur lequel il va travailler : un équipement de contrôle, très compact. Ce projet a démarré il y a six mois, avec une équipe de trois personnes au bureau d’études. L’étude de faisabilité est pratiquement terminée.

Stéphane Bouilloux sait qu’Erwann Cloarec a été formé, dans son école, à la recherche de brevets dans les bases. Il lui demande de commencer son stage par une recherche dans les brevets pour repérer ce qui existe comme solutions proches de la solution développée par BCC. C’est une « première » pour BCC, qui n’a pas une culture brevet très développée.

Deux jours plus tard, Erwann Cloarec débarque dans le bureau de Stéphane Bouilloux :

J’ai trouvé un brevet français, publié il y a un an, qui ressemble beaucoup à la solution que vous développez…

Stéphane Bouilloux ne sait pas à qui s’adresser pour en savoir plus. Un ami lui conseille de contacter Pierre Darcy, Conseil en propriété industrielle. Après une étude rapide du dossier, Pierre Darcy donne ses conclusions.

La solution développée par BCC est effectivement très proche de la solution décrite dans la demande de brevet. Mais, heureusement pour BCC, la demande de brevet n’est pas gênante, car l’un des brevets cités dans le rapport de recherche est dans le domaine public et antériorise complètement la demande de brevet qui inquiétait BCC.

A la suite de cette aventure, Erwann Cloarec a reçu une belle prime de stage… et BCC a mis en place une veille brevets.

*Les noms cités sont des pseudonymes, mais le cas est réel*

Concrètement, la PI, qu’est-ce que c’est ?

Le terme “propriété intellectuelle” désigne les œuvres de l’esprit : inventions, œuvres littéraires et artistiques, dessins et modèles, et emblèmes, noms et images utilisés dans le commerce.

Cette définition de l’Office mondial de la propriété intellectuelle (OMPI) définit bien la typologie des droits de propriété intellectuelle.

Pour clarifier les différentes formes d’utilisation de la PI dans les entreprises, un groupe d’entreprises a travaillé sur le sujet et proposé une définition du management de la PI :

Le management de la PI dans l’entreprise, c’est le management de l’ensemble des aspects PI qui sont intégrés dans les fonctions et les activités de l’entreprise (veille PI, contrats pour l’innovation collaborative, études de liberté d’exploitation, créativité brevets, acquisition et exploitation des droits de PI, litiges PI, fiscalité PI, compétences PI…).

Alors que beaucoup de personnes pensent encore que la PI est une affaire de spécialistes qui ont une compétence juridique, cette définition montre que la PI, sous des formes variées, concerne toutes les fonctions de l’entreprise : Direction générale, Finance, Juridique, Marketing, R&D, Achats, Production…

Les PME/ETI sont particulièrement bien placées pour utiliser la PI !

Beaucoup de PME/ETI pensent que la PI est un sujet compliqué et coûteux, donc réservé aux grandes entreprises.

Les PME/ETI sont souvent soucieuses de protéger leurs créations « émotionnelles » : nom de société, marques, dessins et modèles. En revanche, elles s’impliquent beaucoup moins dans l’utilisation de la PI pour leurs créations « techniques ». Elles pensent qu’il est difficile de protéger ces créations autrement que par le secret. Par ailleurs, leur manque de culture brevet les empêche d’exploiter efficacement – et gratuitement – les brevets pour s’informer et créer de nouvelles solutions. L’exemple de BCC au début de cet article l’illustre bien !

Et pourtant, les PME/ETI sont particulièrement bien placées pour exploiter la PI et, en particulier les brevets. En effet, la PI est par nature une fonction très transversale. Et grâce à leur « taille humaine », les PME/ETI peuvent facilement avoir un fonctionnement plus transversal que celui des grandes entreprises.

Le ministère de l’Économie a édité le guide pratique « PME : pensez propriété intellectuelle ! ». Ce guide, téléchargeable gratuitement, peut être très utile pour les PME/ETI qui veulent progresser dans leur management de la PI : https://www.entreprises.gouv.fr/fr/industrie/politique-industrielle/pme-pensez-propriete-intellectuelle

Les compétences de base pour bien utiliser les brevets sont-elles facilement accessibles ?

Cependant, il reste à lever un frein pour que les PME/ETI profitent à plein de la puissance des brevets pour innover. Les personnes qui travaillent en R&D, notamment, surestiment beaucoup le temps à investir pour développer les compétences de base qui leur permettent de bien utiliser les brevets.

En réalité, une journée de formation suffit pour commence à mettre en œuvre efficacement cinq compétences qui sont très utiles pour les concepteurs :

• Lire vite et bien les brevets
• Chercher des informations dans les bases brevets
• Créer de nouvelles solutions techniques
• Formaliser les idées et les propositions de brevets
• Protéger les créations techniques
• Innover avec des partenaires

Pour aller plus loin, l’IEEPI et Yann de Kermadec vous proposent la formation suivante :

• PME, ETI : pensez la PI comme levier de croissance