Numérisation des livres : la justice US valide Google Books

Numérisation des livres : la justice US valide Google Books

Editeurs et auteurs ont de nouveau été déboutés, en appel cette fois. Ils contestaient à Google le droit de numériser des livres sans leur autorisation.

Google veut créer la plus grande bibliothèque du monde. Et pour la deuxième fois, la justice américaine vient de l’y autoriser. En effet, cette dernière a de nouveau débouté en appel, des éditeurs et auteurs qui contestaient à Google le droit de numériser des livres sans leur autorisation. Une numérisation des oeuvres qui s’inscrit dans le cadre du projet Google Books.

La cour d’appel fédérale de New York a estimé que la copie numérique d’un livre, à des fins de recherche, est un usage « transformant », qui « met à disposition des informations sur les livres ». Sans pour autant fournir « un substitut véritable » à ces ouvrages protégés par le droit d’auteur, a écrit l’un des magistrats de la cour, Pierre Leval.

Les auteurs avaient été déboutés une première fois en novembre 2013. Le juge new-yorkais, Denny Chin, avait alors rejeté un recours soutenu notamment par le Syndicat des auteurs, estimant que le projet de Google représentait une « utilisation équitable » au regard de la législation sur les droits d’auteur.
Plus de 20 millions de livres numérisés

Lancé en 2004, Google Books revient à constituer la plus grande bibliothèque numérique jamais vue. Plus de vingt millions d’ouvrages ont déjà été scannés, dont une partie seulement est libre de droits. Google Books est présenté comme un outil de recherche, qui permet de balayer le contenu de millions de livres. Google ne propose que des extraits des ouvrages aux Internautes, pas leur totalité, et renvoie vers des liens permettant de les acheter.

Dès 2005, trois auteurs américains, Jim Bouton, Betty Miles et Joseph Goulden avaient assigné Google en justice pour contester la numérisation d’un de leurs ouvrages sans leur consentement. Les auteurs contestaient également le fait que Google mette les ouvrages numérisés à disposition de bibliothèques avec lesquelles il a passé des accords. Mais la cour d’appel a estimé que « le seul fait que les bibliothèques puissent ne pas respecter les droits d’auteurs », cela n’impliquait pas Google.

La décision est importante pour Google qui est un habitué des contentieux sur la question des droits d’auteurs. Que ce soit sur la numérisation des livres ou d’autres sujets.

Sources : Les Echos avec AFP