La marque « James Bond » est-elle en danger ?

Un promoteur européen installé à Dubaï a saisi la justice afin de déposséder la franchise James Bond du nom du célèbre espion. Son objectif : pouvoir utiliser personnellement cette dénomination.

James Bond ne pourra-t-il plus s’appeler James Bond ? L’histoire semble abracadabrantesque, mais elle est pourtant bien réelle, selon le Guardian. Un homme d’affaires autrichien, Josef Kleindienst, a déposé plainte au Royaume-Uni et en Europe afin que les propriétaires de la franchise ne puissent plus utiliser ce nom sur toute une série de produits et services. Une lutte loin d’être anodine, puisque la marque pèse plusieurs milliards d’euros.

Ce type de réclamation se base sur un aspect spécifique du droit britannique et européen :

Quand une marque n’est pas utilisée pendant cinq ans, on peut demander au tribunal la déchéance de la marque et la radiation de son enregistrement pour absence d’usage normal de la marque.

Une règle que n’a pas oubliée Josef Kleindienst, détenteur d’un complexe hôtelier de luxe de 5 milliards de dollars sur des îles artificielles doubaïotes.

La question est donc : est-ce que la marque est restée inutilisée pendant cinq ans ? Le dernier film de James Bond, “Mourir peut attendre”, est sorti en 2021. Mais Josef Kleindienst ne vise pas la production cinématographique de l’espion. Ce qu’il reproche, c’est une inutilisation de la marque pour des véhicules, des programmes informatiques, des productions électroniques, des services de restauration et de logement.

Mark Caddle, avocat auprès du cabinet Withers & Rogers, indique :

Il conteste plusieurs enregistrements de marques déposées au Royaume-Uni et dans l’Union européenne pour James Bond. Il est difficile de savoir ce que Klein­dienst manigance avec Bond au Royaume-Uni et en Europe. Il doit avoir un motif.

Actuellement, les propriétaires sont la holding américaine de droits Danjaq et la société de production britannique Eon, cette dernière étant dirigée par Barbara Broccoli et Michael G. Wilson.

Il précise :

À compter de la date de dépôt des demandes d’annulation, Danjaq dispose de deux mois pour présenter sa défense.

Un temps resserré d’autant plus problématique que le recours en annulation déposé par Josef Kleindienst en Europe date déjà du 27 janvier dernier. Ce même recours, déposé cette fois au Royaume-Uni, n’est pas daté mais semble récent puisqu’il y est noté “en attente de défense”.

Si Danjaq n’arrive pas à prouver son utilisation de la marque James Bond dans les secteurs visés, il n’est théoriquement pas impossible que la société perde ses droits. Dans ce cas, Josef Kleindienst pourrait reprendre le nom aux Émirats arabes unis.

Pour faire quoi exactement ? C’est la question. Le porte-parole de l’homme d’affaires autrichien a simplement déclaré que ce dernier comptait utiliser le nom de Bond, et qu’une “annonce serait faite prochainement”… Affaire à suivre.

Sources : 7sur7.be
Illustration : Licence Creative Commons