3.4 – Sécuriser le travail collaboratif et les accords de consortium
Les objectifs
- Comprendre le processus de partenariat.
- Assurer la sécurisation et la pérennisation du travail collaboratif.
- Maîtriser la rédaction et l’exploitation des contrats de partenariat et accords de consortium en matière de PI.
Public concerné
- Acteurs et porteurs de projets
- Pôles de compétitivité
- Cadres
- Direction études et recherche
- Chercheurs
- Chargés de valorisation
Contenu de la formation
Se préparer aux enjeux du partenariat
- Les enjeux des coopérations
- Protéger les innovations
- Sécuriser la R&D et ses droits antérieurs
- Etat des lieux
- Organiser les règles du jeu
Travailler en partenariat
- Se préparer au processus de négociation du partenariat :
- Pratiques de négociation
- Accords pré-contractuels
- Accord de consortium
- Accord de concession de licence
- Spécificités des partenariats interculturels
- Faciliter la mise en œuvre et anticiper le futur du partenariat :
- Propriété et exploitation des résultats
- Anticiper le futur du partenariat et les risques de conflits
- Gestion des partenariats
Points clés et bonnes pratiques
QUIZ
Pour les personnes en situation de handicap, plus d’informations ici.