Etude Oséo – INPI : PME et brevets

Etude Oséo – INPI : PME et brevets

Le numéro 18 de « Regards sur les PME » vient d’être publié. Réalisée par OSEO et l’INPI, cette étude met en lumière les PME qui déposent des brevets ainsi que leur stratégie en matière de propriété industrielle.

Les PME qui déposent des brevets sont difficiles à repérer dans les bases de données de brevets françaises et étrangères. En effet, ces dernières s’intéressent avant tout au contenu technique de l’innovation protégée, et non à la nature du déposant. Un éclairage original sur ce sujet est apporté par OSEO et l’INPI qui ont collaboré à deux reprises, en 2004 et en 2008, pour mieux connaître ces PME et les motivations de leurs dirigeants.

Au cours de ces deux campagnes d’études, OSEO et l’INPI ont recueilli des données quantitatives sur le nombre et les caractéristiques économiques des PME déposant un brevet. Des enquêtes par sondage ont permis de mieux comprendre l’implication et la stratégie des PME et de leurs dirigeants dans le processus d’innovation et de protection de la propriété industrielle.

Pour sensibiliser les PME aux vertus de la propriété intellectuelle comme source de revenus et levier de coopération économique, OSEO a entrepris de renforcer son action de valorisation dans ce domaine dans le cadre de sa mission de soutien aux projets innovants.

Sources : http://www.oseo.fr/a_la_une/actualites/pme_et_brevets