David Bowie et l’innovation financière en propriété intellectuelle

David Bowie a su constamment innover dans le domaine musical jusqu’à devenir l’un des artistes les plus admirés de sa génération. Ce que l’on connaît moins, en revanche, c’est son rôle de précurseur dans la façon d’utiliser la propriété intellectuelle.

En 1997, Bowie vend pour 55 millions de dollars de ce que son représentant avait dénommé des “obligations Bowie”, à savoir des obligations à 10 ans avec un rendement de 7,9% gagées sur les 25 albums qu’il a enregistrés avant 1990.  L’objet de cette opération, selon ce qui figure sur le prospectus original de l’“obligation Bowie”, est d’obtenir “une meilleure avance que dans le cadre d’un nouveau contrat de distribution avec sa maison de disque” et “de racheter les droits de publication sur certaines chansons détenus par un ancien manager et investir dans des sociétés Internet”.

Mme Michele Woods, directrice de la Division du droit d’auteur de l’OMPI, précise :

C’était une façon créative et novatrice d’utiliser le système du droit d’auteur, mais qui n’est pas accessible à tous les créateurs, car beaucoup d’entre eux ne possèdent pas tous les droits sur leurs œuvres, c’est pourquoi la titrisation des revenus futurs est difficile, ou alors les créateurs n’ont pas forcément accès à ce marché pour d’autres raisons. C’est pourquoi l’OMPI s’efforce d’aider les créateurs du monde entier à trouver différents moyens de stimuler leurs revenus.

Les obligations Bowie ont été les premiers instruments financiers adossés aux recettes d’un créateur.  Bientôt, d’autres artistes, tels que James Brown ou Marvin Gaye, suivront également cette voie.  Ces obligations ont permis aux artistes de monnayer leur œuvre immédiatement et de disposer ainsi de liquidités pour diversifier leurs portefeuilles ou faire de grandes acquisitions.  Cette forme de titrisation existe toujours dans le secteur de la création.  Récemment encore, en 2014, Variety annonçait la titrisation à hauteur de 250 millions de dollars de son catalogue de quelque 700 films pour soutenir son secteur de la télévision et du film…

Sources et compléments : OMPI

Illustration : Image de Thierry Ehrmann sous licence Creative Commons, via Flickr