Contrefaçon : des éditeurs français réclament 10 M€ à Google

11/05/2011 – Contrefaçon : des éditeurs français réclament 10 M€ à Google

Gallimard, Flammarion et Albin Michel assignent Google en justice pour contrefaçon et réclament 1 000 euros par œuvre indûment numérisée.

Le projet de bibliothèque universelle continue de faire des remous. Google numérise en s’approvisionnant dans des fonds de bibliothèques universitaires américaines mais l’opération connaît quelques couacs.

La numérisation à tout-va de Google est ainsi pointée du doigt par des ayants droit. L’affaire est complexe et Google éprouve toutes les peines du monde pour s’en dépêtrer. Au mois de mars dernier, la justice US a rejeté l’accord conclu avec les associations d’auteurs et d’éditeurs.

En France, Google a perdu un procès contre La Martinière pour contrefaçon de livres. Résultat : 300 000 euros de dommages-intérêts. Une nouvelle attaque vient de Gallimard, Flammarion et Albin Michel qui ont assigné Google.

Selon l’AFP, les trois éditeurs réclament à Google la somme totale de 9,8 millions d’euros, soit l’équivalent de 1 000 euros par œuvre numérisée sans accord. La comptabilisation des œuvres concernées a été effectuée sur la base d’une liste obtenue l’année dernière d’un juge US.

Rappelons tout de même que Google a signé un protocole d’accord avec Hachette Livre sur la numérisation d’œuvres épuisées en langue française

Sources : Generation Nouvelles Technologies