Patent Licensing, Strategy and Negotiation – Paroles de formateur

Paroles de formateur : Isabelle Romet.

L’IEEPI donne la parole à ses formateurs, aujourd’hui Isabelle Romet (Médiatrice – ancien Avocat spécialisé dans les litiges en matière de brevets).

Isabelle Romet nous présente le module de formation qu’elle coanime pour l’IEEPI : 
Patent Licensing: Strategy and negotiation

Ce module se veut vivant et très concret. Il ne prétend pas épuiser tous les sujets : en particulier, le régime particulier des licences FRAND sera seulement effleuré, les aspects du droit de la concurrence et du droit fiscal seront seulement signalés.

Les intervenantes se feront un plaisir de partager leur expérience avec vous dans le cadre d’un séminaire interactif.

Quelle place pour les licences de brevets dans le modèle économique d’une entreprise ?

L’intention de ce module est de mettre en évidence la variété des situations dans lesquelles la concession de licences de brevets peut s’inscrire et les opportunités qu’elle représente, du côté du donneur et du côté du preneur de licence.

Il s’agit de réfléchir en termes de stratégie : stratégie de valorisation, stratégie de développement technologique, stratégie de développement de l’entreprise.

La concession de licences de brevets devient plus importante que jamais à une époque où l’innovation résulte de plus en plus souvent de collaborations entre plusieurs entités et où certaines technologies sont des passages obligés vers des marchés spécifiques ou vers la transition écologique ou l’interopérabilité entres les acteurs économiques : dans ce contexte, le titulaire du brevet décide de ne pas utiliser son droit d’exclure un tiers du marché et le brevet devient davantage un objet de transaction commerciale permettant l’utilisation de la technologie brevetée.

Les questions à se poser et les bons réflexes

Ce séminaire fera le tour des questions et options à considérer systématiquement avant et pendant une négociation de licence de brevet, du côté du donneur de licence et du côté du preneur de licence ; ces questions clés permettront de bâtir un « term sheet » puis le contrat.

Nous évoquerons également la question majeure de la constitution de l’équipe de travail : quelles personnes associer en interne, quels professionnels extérieurs impliquer et quand ? La place de l’avocat et du médiateur sera traitée.

La durée du séminaire ne permettra pas de travailler la rédaction du contrat.

La négociation, un talent ou une technique qui s’apprend ?

En France, rares sont ceux qui ont eu l’opportunité de recevoir une formation en négociation dans le cadre de leurs études, hormis les étudiants dans le domaine de la vente.

Cependant l’intérêt de maîtriser l’art de la négociation ne se limite pas à la vente ; la négociation devrait au contraire faire partie de nos aptitudes.

Cet art n’est pas non plus inné, et il se développe par l’apprentissage suivi de la pratique.

L’aisance dans la négociation constitue un véritable atout au quotidien et dans le cadre professionnel.

Grâce à ce module, vous apprendrez la négociation dans un cadre fondé sur le respect des interlocuteurs qui permet de construire une confiance mutuelle, une méthode de travail structurée, incluant une analyse sérieuse des intérêts et priorités de chacun et la recherche parfois créative de solutions.

Cette conception de la négociation s’appuie sur les recherches et enseignements de Harvard et sur l’expérience vécue des intervenants.

La négociation n’est pas un don qui serait réservé à quelques heureux élus mais bien un savoir-faire qui se cultive avec la pratique.

L’intention de ce module est de partager une approche concrète, pas à pas, avec des mises en pratique en sous-groupe.

Les participants auront également l’occasion de découvrir leur profil de négociateur, l’idée étant qu’il n’existe pas de bon ou mauvais profil, mais seulement des styles différents qu’il est intéressant de connaître pour s’adapter plus facilement à nos interlocuteurs.

Un module incluant les partages d’expérience et des temps de mise en pratique

Ce module ne ressemble pas à un cours de droit sur les licences de brevet.

Il se veut très interactif, pour permettre aux participants de partager leurs expériences et leurs questionnements et de mettre en pratique en séance les principes et la méthode exposés.

Les intervenantes seront vos coachs pour les jeux de rôle qu’elles préparent.

Négocier en anglais ?

Ce module permet d’acquérir un vocabulaire anglais spécifique appliqué aux licences de brevets.

Il fournit donc le bagage de base pour participer à une négociation.

Il donnera également à chacun l’occasion de perdre tout complexe : dans la vie des affaires, souvent dans un cadre très international, chacun parle avec son accent et utilise un anglais efficace et bien plus accessible que l’anglais de Shakespeare.

Pour aller plus loin, l’IEEPI et Isabelle Romet vous proposent la formation :

• Patent Licensing: Strategy and negotiation