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Licensing : Préparer et réussir un transfert de technologie

Durée

14h

Horaires

Jour 1 : 9h - 17h30 | Jour 2 et 3 : 9h - 12h30

Niveau

Perfectionnement

reference

S01P014

Programme
Objectifs
Public
Détails

Comment exploiter et profiter des tendances actuelles

  • Contexte
  • Les enjeux stratégiques
  • Les nouveaux modèles d’affaire

Préparation et modalités de réalisation d’un transfert de technologie

  • Définition du transfert de technologie
  • Préparer un dossier de transfert

Les contrats de transfert de technologie et leurs caractéristiques

  • Les différents types de contrats : brevet, logiciel, savoir-faire…
  • La structure des contrats
  • Les conditions de validité
  • Les clauses essentielles et points à négocier
  • Les problématiques de copropriété 

Cas pratique

  • Plusieurs clauses de contrats de licence seront analysées point par point par petit groupe afin de déterminer les points acceptables et ceux à renégocier. Une contreproposition sera élaborée par chaque groupe et les avantages et inconvénients des différentes options seront étudiés.

Les autres aspects du transfert de technologie

  • Éléments d’évaluation de prix
  • Contraintes juridiques (droit de la concurrence)
  • Les conditions d’un transfert réussi (attitudes, suivi, …)
  • Les autres modalités d’un transfert de technologie (consortium, patent pool…)
  • La négociation

Connaître les développements récents dans le domaine du Licensing.Savoir préparer un dossier de valorisation.Maîtriser l’élaboration du contrat de licence pour le négocier au mieux.

  • Responsables et collaborateurs de services propriété industrielle
  • Ingénieurs et collaborateurs de services recherche et développement ou valorisation
  • Ingénieurs brevets
  • Juristes
    Prérequis

    Maîtriser les bases du droit de la PI.

    Intervenants

    Conseil en propriété industrielle – Responsable PI dans l’industrie.

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    08/09/2025 au 10/09/2025 - À distance
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