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Cycle TT Valorisation et Transfert de Technologie

Durée

70h

Modalités

Présentiel (Paris) et à distance

Présentation
Programme
Objectifs
Public
IEEPI - Institut Européen Entreprise Et Propriété Intellectuelle

Le Cycle « Valorisation et Transfert de Technologie », délivré en partenariat avec le L.E.S. France, vous offre une immersion complète dans les processus de valorisation et de transfert de technologie. Vous découvrirez les différentes facettes du processus de transfert de technologie (TT) et les meilleures pratiques, à travers des études de cas et des ateliers collectifs. Ce programme est conçu pour les professionnels du transfert de technologie souhaitant approfondir leurs connaissances et optimiser les processus de valorisation en pratique.

Partenariat
IEEPI - Institut Européen Entreprise Et Propriété Intellectuelle

 

Venez explorer les différentes facettes du processus de transfert de technologie (TT) à travers des études de cas et des ateliers collectifs !
Vous rencontrerez des praticiens expérimentés issus de l’industrie et de la recherche publique pour comprendre de manière très interactive leurs différents points de vue et bonnes pratiques.

Format en 10 jours

  • La formation est composée de 5 modules de 2 jours,
  • La formation se déroule à distance ou à Paris selon les modules.

Expertise Licensing

  • Les experts sélectionnés vont analyser pas à pas les aspects pratiques et les pièges liés aux transferts de technologie (Licensing-in & out).
  • Chaque étape sera analysée au travers de multiples cas ou de simulations et critiquée interactivement.

Comité pédagogique

Le comité pédagogique est constitué de professionnels issus de sociétés très actives internationalement et d’organismes réputés pour leur pratique de transfert de technologie et de valorisation de la propriété intellectuelle.

 

MODULE 1 – VALORISER LES TECHNOLOGIES : BONNES PRATIQUES

  • BUSINESS MODEL DU LICENSING
    • Valorisation de la PI : le processus de création d’un programme de licensing out.
  • MÉTHODES D’ANALYSE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS
    • Comment évaluer la PI de la technologie que l’on veut acheter ou vendre ?
    • Comment optimiser son portefeuille de brevets ?
  • ANALYSE STRATÉGIQUE DE LA PI
    • Identifier les tendances, les innovations et positionner sa R&D,
    • Rechercher les bons partenaires.

MODULE 2 – ÉVALUATION FINANCIÈRE ET FISCALITÉ DU TT

  • MÉTHODES D’ÉVALUATION FINANCIÈRE DE TECHNOLOGIES ET ÉTUDE DE CAS
    • Concepts de base et principales méthodes d’évaluation financière,
    • Un cas sera analysé de façon à utiliser différentes méthodes d’évaluation financière.
  • OPTIMISATION DES CLAUSES FISCALES DANS LES CONTRATS DE TT
    • Les différents types de clauses fiscales présentes dans les contrats internationaux de TT,
    • Implications pour le cessionnaire et le cédant,
    • Les limites à la liberté contractuelle.

MODULE 3 – MAÎTRISER LES CONTRATS DE TT

  • ANALYSER LA PROPOSITION DE LICENCE ET STRUCTURER UNE CONTRE-PROPOSITION
    • Proposition de licence : analyse des options afin de déterminer les avantages et les inconvénients d’une proposition de contrat.
  • ANATOMIE DE CONTRATS PIÉGÉS – ÉTUDE DE CAS
    • Session interactive : nombreux exemples de clauses et de contrats piégés,
    • Un contrat comportant des clauses piégées sera analysé en détails.

MODULE 4 – NÉGOCIER LES CONTRATS DE TT AVEC SUCCÈS

  • FONDAMENTAUX DE LA NÉGOCIATION
    • Les clés de la préparation,
    • La gestion de la marge de manœuvre, concessions et contreparties,
    • La conduite de la négociation et les comportements efficaces.
  • TECHNIQUES DE NÉGOCIATION APPLIQUÉES AU LICENSING
    • Préparation et phases du processus de négociation,
    • Négociations multiculturelles : USA et Asie,
    • Cas pratique.
  • ATELIERS DE NÉGOCIATION
    • Les considérations pré-licensing, financières et techniques,
    • Mise en application par le biais de simulations de négociation en groupe par les participants.

MODULE 5 – GÉRER LE SUIVI DU TT EN PRATIQUE

  • GESTION POST-LICENCE
    • Quel suivi faut-il prévoir après avoir contractualisé une licence ? Faut-il prévoir un rapport de redevances ?
    • Quand penser à un audit et comment s’y préparer ?
    • Combien ça coûte ? Combien cela rapporte ?
    • Exemples pratiques de « desk audit » et « field audit ».
  • GÉRER LES CONFLITS ET LUTTER CONTRE LA CONTREFAÇON BREVETS
    • Quelles sont les approches utilisables pour se prémunir et résoudre les litiges ?
    • Avantages et inconvénients de chaque méthode au travers de cas,
    • Calcul des dommages.
  • WORKSHOP FINAL : SYNTHÈSE
    • Mises en situation sur des cas concrets : analyse stratégique, financière et business, aspects contractuels.

 

  • Analyser l’environnement PI et stratégique pour se préparer à une négociation et sécuriser ses licences.
  • Comprendre les tendances de licensing, les nouveaux outils et pratiques. Transmettre les bonnes pratiques pour éviter les pièges et conclure des accords favorables.
  • Savoir négocier des licences pour assurer un deal gagnant-gagnant.
  • Pouvoir gérer les licences après la signature, y compris la collecte des redevances, et anticiper les conflits.

 

Professionnels du transfert de technologie (universités ou industrie), chargés de valorisation, dirigeants de PME, chefs de projets, agents du développement économique et technologique, praticiens de la PI, ingénieurs ou chargés d’affaires, business developers, juristes et conseils.

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14/05/2025 au 07/11/2025 - Paris et à distance
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Questions fréquentes

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