

Durée
14h
Horaires
Jour 1 : 9h - 12h30 | Jour 2 : 9h - 17h30 | Jour 3 : 9h - 12h30
Niveau
Initiation
reference
S40P001
Programme
Objectifs
Public
Détails
Qu’est-ce qu’un logiciel ?
Spécificités du logiciel
- Notions générales et glossaire technique indispensable
- Le langage du client, du développeur et de la machine
- La compilation : du code source au code objet
Quelles sont les différents types de logiciels ?
L’environnement et le développement du logiciel
- Les différents modes
- Les interactions
- Les dépendances
La production du logiciel et les outils associés
- Notion de génie logiciel
- La forge logicielle
- Les différents modes d’exécution
Étude de cas pratiques
Articulation entre brevet et droit d’auteur
- Droits d‘auteur et l’application au logiciel
- Contrats et licences
Brevetabilité des logiciels
- Brevet : définition, principes, procédures, coûts
- Exploitation des brevets de logiciels / exemples
- Comparaison des différentes politiques de brevetabilité (USPTO, OEB, INPI)
- Brevetabilité des logiciels aux États-Unis
Le cas de la protection des bases de données
- Droit d’auteur ou droit sui generis
- Limites de la protection
Quel type de protection pour quel objectif ?
- Connaître les principales caractéristiques techniques d’un logiciel et les composantes de son environnement.
- Comprendre les modalités d’exploitation et de diffusion.
- Comprendre l’articulation entre brevet et droit d’auteur.
- Savoir quel type de protection s’applique selon quels objectifs
- Appréhender les politiques de brevetabilité EU / US.
- Business developer, Chargés de valorisation ou Chargés d’affaire, Licensing manager, Chefs de projets ou Ingénieurs de développement, « Release manager », Juristes, Ingénieur brevet, Responsable Qualité…
Prérequis
Connaître les bases du droit de la PI et du droit d’auteur.
Intervenants
Ingénieur logiciels – Conseil en propriété industrielle
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