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Comprendre et utiliser les licences open source

Durée

7h

Horaires

9h – 12h30, les 2 jours

Niveau

Perfectionnement

reference

S01P085

Programme
Objectifs
Public
Détails

Le modèle de l’open source ou logiciel libre

  • La définition « technique » de l’Open Source
  • La philosophie de l’Open Source
  • Les 4 libertés du logiciel libre (LL)
  • Les pièges de l’Open Source : les points de vigilance

La propriété intellectuelle et l’open source

  • Les différents types de droits de PI et leurs relations : brevets, droits d’auteur, marques, dessins et modèles
  • Les limites de la protection

Droit et logiciel libre

  • Les principales licences
  • Les obligations diverses, copyleft et permissivité
  • Les chaines des droits
  • Les problématiques de respect des licences, et les situations d’incompatibilité
  • Les licences creatives commons

Stratégie et open source

  • Les différents composants du logiciel : les briques et modules …
  • Les stratégies : tout libre, double licence, open core, mixe…

Ateliers

  • Analyse détaillée d’un exemple de licence GNU GPL
  • Exemples de problèmes de licences impliquant des briques Open Source
  • Synthèse des bonnes pratiques lors d’un développement Open Source

  • Comprendre les concepts clés liés aux logiciels libres ou open source.
  • Appréhender les droits de propriété intellectuelle et son application aux logiciels open source.
  • Comprendre les principes et le cadre juridique des open source.
  • Distinguer les différentes stratégies applicables.
  • Connaitre les bonnes pratiques à mettre en œuvre lorsqu’on utilise des logiciels libres.

Chefs de projets, développeurs,chargés de valorisation, ingénieurs,responsables de projets R&D,dirigeants de PME, juristes, avocats,conseils en propriété industrielle,consultants.

Prérequis

Connaître les fondamentaux techniques du logiciel

Intervenants

Avocat, expert en PI et droit de l’informatique.

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20/11/2025 au 21/11/2025 - À distance
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Questions fréquentes

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