5.10 – Blockchain, NFT, Metaverse et Propriété Intellectuelle
Les objectifs
- Comprendre les fondamentaux technologiques de la blockchain.
- Appréhender la technologie blockchain au regard des problématiques PI et juridiques : quels usages, quels impacts ?
- Identifier les problématiques PI et juridiques posées par les cas d’usages de la blockchain en entreprise.
- Appréhender les smart contracts.
Public concerné
- Directeurs juridiques,
- Responsables PI,
- Juristes,
- Avocats,
- Toute personne d’entreprise intervenant dans l’écosystème de la blockchain.
Contenu de la formation
Approche générale
- Historique et définitions techniques : comment fonctionne la blockchain ?
- Propriétés de la blockchain : forces et limites
- Quelques définitions et cas d’usage propres à l’environnement de la blockchain et des métavers
Le cadre juridique de la blockchain, support des NFT et des métavers
- Un empilement de règles éparses générateur de flou et qui pose la question de la gouvernance de la blockchain
- La force probatoire de la blockchain
- La protection des informations contenues dans la blockchain
La protection des technologies NFT et les métavers par brevet
- La brevetabilité des inventions dans le domaine informatique : une question technique
- Inventions éligibles dans les domaines des NFT et des métavers
- Quelques exemples de brevets
NFT – métavers et exploitation des droits de PI
- Application au domaine de l’art
- Application au domaine des marques
- Application au domaine des jeux vidéo
NFT – métavers et la défense des droits de PI
- La blockchain et les NFT comme moyen de lutte contre la contrefaçon
- La défense des droits de PI face à des atteintes commises dans l’environnement des NFT et des métavers
QUIZ
Pour les personnes en situation de handicap, plus d’informations ici.
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